Le juge d’instruction Gary Orélien a été écarté de l’enquête sur l’assassinat du président Jovenel Moïse. Le doyen Bernard Saint-Vil, du Tribunal de Première Instance de Port-au-Prince, refuse de faire droit à sa demande de prolongation du délai qui lui avait été accordé.

 

Le doyen du TPI de Port-au-Prince, le juge Bernard Saint-Vil, a refusé d‘accorder une prolongation au juge instructeur Gary Orélien qui s’est donc vu retiré le dossier de l’assassinat du président Jovenel Moïse.

 

Pour justifier sa position, le doyen Saint-Vil affirme que le dossier avait été remis au magistrat instructeur en août de l’année dernière et il avait un délai de 3 mois pour produire son rapport.

 

Cela fait presque 5 mois aujourd’hui et, lui accorder une rallonge reviendrait à lui permettre de passer plus de six mois à mener son enquête, a indiqué Bernard Saint-Vil.

 

Toutefois, plusieurs citoyens interrogés par notre rédaction affirment ne pas comprendre la décision du doyen Bernard Saint-Vil arguant que, dans la pratique, les juges d’instruction passent plus de six mois à enquêter sur les dossiers qui leurs sont confiés.

 

Combien de juges ont-ils réussi à respecter le délai de trois mois pour produire une enquête, se demande Jean Josué, évoquant entre autres, la complexité de l’affaire Jovenel Moïse.

 

Manoucheka Pierre-Louis, une étudiante, abonde dans le même sens et pense que le peuple haïtien, a le droit de connaitre la vérité sur l’assassinat de Jovenel Moïse mais également sur les raisons ayant provoqué la mise à l’écart du magistrat instructeur.

 

Il faut dire que, dans le même temps, le Réseau National de Défense des Droits Humains RNDDH) a accusé le juge Orélien d‘avoir utilisé le dossier de l’assassinat de Jovenel Moïse pour s’enrichir illicitement.

 

 

L’organisation de droits humains appelle le CSPJ (Conseil Supérieur du Pouvoir Judiciaire) à diligenter une enquête. 

 

DO/HPN

 

La police jamaïcaine a annoncé samedi l’arrestation de l’ex-sénateur haïtien John Joel Joseph un des suspects dans l’assassinat du président Jovenel moise le 7 juillet 2021. L\\\\\\\'information a été communiquée par la police jamaïcaine à des organes de presse.

 

Aucun détail n\\\\\\\'a été fourni sur les lieux et les conditions de l\\\\\\\'arrestation survenue 24 heures après le vote par le Congrès américain d’une loi exigeant une enquête sur le meurtre de Jovenel Moise et d’autres massacres perpétrés en Haïti dont celui de la Saline.

 

Recherché depuis quelques mois par les autorités haïtiennes dans le cadre de l\\\\\\\'enquête sur l\\\\\\\'assassinat du président Jovenel Moïse, l\\\\\\\'ex-sénateur de la République, John Joël Joseph, a été arrêté dans la nuit du vendredi 14 au samedi 15 janvier 2022, en Jamaïque, a appris HPN de sources concordantes.

 

Trois autres personnes ont été interpellées en compagnie de l’ancien parlementaire arrivé à la Jamaïque en décembre dernier, selon des sources informées.

 

Le président haïtien, Jovenel Moïse a été atrocement assassiné en sa résidence à Pélerin 5 (Pétion-Ville), dans la chambre conjugale, dans la nuit 6 au 7 juillet 2021.

 

Depuis, plusieurs personnes suspectes ont été arrêtées et transférées aux Etats-Unis dans  le cadre de ce dossier.

 

L\\\\\\\'ancien parlementaire se trouve actuellement en détention en Jamaïque, en attendant les procédures judiciaires entre les autorités haïtiennes et jamaïcaines pour les suites nécessaires.

 
L\'ancien parlementaire poursuivi dans un premier temps pour des faits de viol, Jean Baptiste Anthony Dumont a été incarcéré au Pénitencier national, après être entendu au tribunal criminel siégeant sans assistance de jury, le 30 août 2018, pour des faits d’agression sexuelle au préjudice d’une fillette de 11 ans, dont la mère, Nadia Gédilien, était la concubine de l\'ex-député.  
 
 
3 ans après le drame, le  juge Dumersier a ordonné lundi, la libération de l\'ex- député de Jean Baptiste Anthony Dumont en absence de la partie plaignante à l\'audience du lundi 20 décembre 2021. Jean Baptiste Anthony Dumont, frêre ainé du sénateur de l\'ouest en fonction, Patrice Dumont est libre de ses mouvements après 3 ans écroué au Pénitencier national.
 
Yves Paul Léandre
 
 
 
 

 

Dans son dernier rapport publié cette semaine sur l\\\'état d\\\'avancement de l\\\'enquête sur la mort du Président Jovenel Moïse, le Réseau national de défense des droits humains(RNDDH) relève que l\\\'enquête patauge au niveau de l\\\'instruction et elle est bloquée à la Diretion centrale de la Police Judiciaire(DCPJ). 

 

Le RNDDH souligne que la Direction Centrale de la Police Judiciaire (DCPJ) n\\\'a pa eu accès aux bases de données de certaines institutions étatiques telles que l’Office d’Assurance Véhicules Contre Tiers (OAVCT) qui peut renseigner sur les véhicules impliqués dans les actes attentatoires aux vies et aux biens, l’Office National d’Identification (ONI) susceptible de fournir l’identité et les coordonnées des personnes suspectées d’être impliquées dans la perpétration d’actes répréhensibles, la Direction Générale des Impôts (DGI) qui peut renseigner sur la vie fiscale des individus recherchés et la Direction de l’Immigration et de l’Emigration qui présente les déplacements sur le territoire et à l’extérieur du pays, des individus potentiellement recherchés.  Le Rapport du RNDDH révèle que peu avant l’assassinat du président Jovenel MOÏSE et sans qu’aucune explication, l’accès de la DCPJ aux bases de données de l’OAVCT, de l’ONI, de la DGI et de la Direction de l’Immigration et de l’Emigration a été interdit.

 

\\\"Ainsi, les véhicules  utilisés pour perpétrer le crime, les probables transactions réalisées en Haïti par les ressortissants étrangers qui auraient alors été obligés d’utiliser leur passeport par exemple, pour se procurer un téléphone portable, l’utilisation potentielle des cartes d’identification nationale et permis de conduire, pour des achats, des locations, les données biométriques et fiscales des personnes impliquées ainsi que les mouvements de ces individus tant sur le territoire national qu’à l’étranger sont difficiles à retracer\\\", écrit le Réseau national de défense de droits humains.

 

De plus, l\\\'institution de droits humains souligne que des personnes clé dans l\\\'avancement de l\\\'enquête subissent des actes d\\\'intimidation comme les policiers de la DCPJ qui enquetaient sur cette affaire convoqués par l’Inspection Générale de la PNH en septembre 2021 dans le cadre de leur travail, dans l’objectif évident de les intimider estime le RNDDH. D\\\'autre part, le réseau national de défense des droits humains relève que l\\\'’enquête de police judiciaire ne s’est jamais étendue aux institutions bancaires. \\\"Pourtant, il reste un fait que des transactions ont été réalisées et qu’au moins deux (2) institutions bancaires haïtiennes ont été utilisées pour le transfert et la circulation de montants exorbitants, en provenance des Etats-Unis vers Haïti\\\", rappelle le RNDDH soulignant que la DCPJ n’a jamais autorisé ses enquêteurs à approfondir cet aspect de l’enquête qui aurait pourtant aidé à identifier ceux qui ont payé pour le crime.  

 

Le Rapport du RNDDH révèle que l\\\'ancien Directeur de la PNH Léon CHARLES s’étant entretenu à plusieurs reprises avec Joseph Félix BADIO. L\\\'institution de droits humains estime que M. Charles  a pour obligation de fournir des informations sur ses liens avec ce dernier, d’autant plus qu’il figurait parmi les premières personnes contactées par Jovenel MOÏSE la nuit de son assassinat et qu’il avait décidé de ne pas lui porter assistance. 

 

Dans ses recommandations, le RNDDH demande à la justice haïtienne de passer les instructions pour la reprise de l’enquête de police judiciaire ; d\\\'identifier les institutions bancaires qui, en Haïti, ont permis de payer la préparation et la perpétration du crime ; d\\\'auditionner toutes les personnes sans distinction qui se sont entretenues avec celles indexées dans le crime ; et enfin d\\\'enquêter sur le comportement du magistrat instructeur Garry ORELIEN et de son greffier Elysée CADET, dans l’instruction de ce dossier et prendre les sanctions qui s’imposent.

 

Eddy Trofort

HPN

41 91 8087

 

Le doyen et le commissaire du gouvernement du TPI de la capitale annoncent la tenue des audiences correctionnelles pendant un mois du 22 décembre au 22 janvier prochain, dans le cadre de la lutte contre la détention préventive prolongée, a appris Haïti Press Network.

 

3,646 détenus croupissent actuellement dans le plus grand centre carcéral du pays, a fait savoir le commissaire du gouvernement Jacques Lafontant.

 

« Les audiences se tiendront au Tribunal de la section sud en raison du climat délétère qui règne depuis un certain temps au Bicentenaire », a justifié le doyen du TPI de la capitale, Bernard Sainvil. Il a donné la garantie que seulement les dossiers en état d’être jugés seront considérés.

 

La directrice exécutive de la Fondation Je Klere Marie Yolaine Gilles a salué les efforts déployés par les responsables de l’administration pénitentiaire ainsi que le CG Lafontant et le doyen Bernard Sainvil pour répondre au problème de la détention préventive prolongée. Elle promet tout son soutien à cette initiative.

Lundi, le doyen Bernard Sainvil, le CG Jacques Lafontant et Marie Yolaine Gilles ont effectué une visite au pénitencier national.

 

 

L’ancien député Arnel Bélizaire a renouvelé, ce lundi, au parquet de Port-au-Prince sa plainte contre l’ex-Premier Ministre Laurent Salvador Lamothe et l’ancien chef de cabinet de ce dernier, Salim Succar, pour trafic d’armes. L’ex-parlementaire était accompagné de son avocat Ramong Jean-Louis.

 

Le renouvellement de cette plainte intervient deux jours avant une manifestation qu’Arnel Bélizaire et des organisations sociopolitiques projettent d’organiser mercredi 29 décembre dans les rues de la capitale. Il sera question  d’exiger, entre autres, du gouvernement en place, l’adoption de mesures idoines pour enrayer l’insécurité, notamment le kidnapping et la libération de tous les prisonniers politiques.

 

L’avocat de l’ex-député, Me Ramong Jean Louis, promet d’user toutes les voies légales pour assurer le suivi de la plainte de son client.

 

 

Ce Mercredi 15 décembre l\\\'ancien Directeur de la Police Nationale d\\\'Haïti Léon Charles s\\\'est présenté au Cabinet du juge instructeur Gary Orélien pour répondre aux questions du Magistrat dans le cadre de l\\\'enquête sur l\\\'assassinat du Président Jovenel Moïse en sa résidence le 7 Juillet dernier.

 

Léon Charles devrait fournir des explications au juge Orélien sur les raisons de ce mal fonctionnement des services de renseignement de la PNH qui n\\\'a pas pu empêcher aux mercenaires de tuer le Président Jovenel Moïse mais également sur les causes de la capitulation des agents affectés à la sécurité du Président et de sa famille. Hier mardi, le juge Gary Orelien avait du annuler la séance d\\\'audition de l\\\'ancien Premier ministre intérimaire Claude Joseph, jugeant que l\\\'ambiance n\\\'était pas propice. L\\\'ancien chancelier haïtien s\\\'était fait accompagner de plusieurs sympatisants venus le supporter.

 

Léon Charles, alors Directeur général de la PNH, était arrivé que quelques heures après l\\\'assassinat du Président par des mercenaires colombiens déployés sur le territoire national depuis plusieurs semaines avant ce crime odieux. Léon Charles avait immédiatement ordonné aux agents spécialisés de la Police de se déployer dans toute la zone environ le quartier de la résidence du chef de l\\\'Etat tué. Quelques heures plus tard après l\\\'assassinat, deux des mercenaires trouveront la mort et dix huit(18) autres complices seront arrêtés dont des américains d\\\'origine haïtienne. 

 

Un Article du New York Times publié cette semaine a relancé le débat sur la participation présumée de personnalités clés dans cet assassinat. Le journal américain a nommément cité le nom de l\\\'ancien Président Michel Martelly pointé du doigt ainsi que son beau-frère Charles \\\"kiko\\\" St Rémy. Les Journalistes investigateurs du NY Times ont interviewé plus de 70 personnes dans le cadre de leur enquête pour recueillir des informations pertinentes sur l\\\'entourage du Président assassiné. Selon les journalistes enquêteurs du journal américain Jovenel Moïse avait dressé une liste de personnes impliquées dans le trafic de drogue en Haïti.

 

L\\\'ancien Maire des Cayes, Gabriel Fortuné décédé lors du dernier tremblement de Terre dans le Grand sud du pays, lors d\\\'une rencontre avec la Presse, quelques jours après l\\\'assassinat avait laché aux micros des journalistes que le Président a été livré par son Parrain. Il reste à savoir si le juge Gary Orélien invitera ces personnes pointées du doigt au Cabinet d\\\'instruction dans le cadre de son enquête.

 

HPN

 

 

Un forum a été organisé mardi à l’hôtel Karibe, autour des « besoins de la population vulnérable en matière d’assistance légale », à l’initiative du personnel du ministère de la justice, des membres du conseil national d’assistance légale et des organisations de la société civile. L’initiative est supportée par le PNUD et le BINUH.

 

Le forum qui a pour objectif de réfléchir sur les thématiques essentielles au développement de l’accès à la justice en Haïti, devrait permettre à l’État haïtien de formuler des nouvelles recommandations aux partenaires techniques et financiers au profit des bénéficiaires à travers les bureaux d’assistance légale, selon la directrice générale du CNAL, Judy Bazile.

 

Elle se dit convaincu que les recommandations qui seront formulées à l’issue de ce forum contribueront à la lutte contre la détention préventive prolongée dans le pays.

 

De son côté, le numéro 2 des nations unies en Haïti, Bruno Lemarquis, a exprimé ses vives préoccupations face à la problématique de la détention préventive prolongée, en dépit, des multiples efforts consentis par les acteurs concernés pour éradiquer ce fléau.

 

 

Il a également souligné la nécessité de poursuivre les réflexions sur les vraies causes afin de résoudre le problème de la surpopulation carcérale.

 

 

Près de 5 mois après l’assassinat de l’ex-Président Jovenel Moise, le Juge en charge du dossier, Gary Orélien, souhaite entendre des anciens officiels du gouvernement dans le cadre de son enquête, a appris Haïti Press Network.

 

Il s’agit de l’ex Directeur général de la PNH, Léon Charles, l’ancien Ministre des affaires étrangères et ancien Premier ministre, Dr Claude Joseph, l’ancien Ministre de la Justice, Me Rockfeller Vincent, Le PDG d’Oli rent-a-car, Alain Farat et Oli Damus, interdit de quitter le pays. Un mandat d\\\'amener été émis contre lui, a appris HPN de source judiciaire.

 

Le magistrat instructeur entend recevoir ces anciens officiels du 13 au 16 décembre 2021.

 

5 mois après l\\\'assassinat de l’ex-président, le doute plane toujours sur les commanditaires de cette attaque commis à son domicile, à Pèlerin. Le dernier suspect arrêté est Samir Handal, à l\\\'aéroport d\\\'Istanbul, apparemment en transit, il voyageait avec des passeports haïtien et jordanien et un document de voyage palestinien.

 

Selon les officiels haïtiens, il serait l\\\'une des personnes de grand intérêt dans le cadre de cette enquête. Depuis son arrestation, le 15 novembre dernier, aucune nouvelle à date. La PNH qui avait dépêché 3 policiers en Turquie pour escorter Samir Handal, ne donne aucune information à ce sujet.   

 

Yves Paul LEANDRE  

 

 

L’ancien directeur général de l’Office national d’identification (ONI), Jude Jacques Elibert, a été frappé d’interdiction de quitter le pays, suivant une correspondance du commissaire du gouvernement, Jacques Lafontant, adressée à la direction de l’Emigration et de l’Immigration.

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Depuis le mois de Septembre 2021, une crise secoue  l\\\'appareil Judiciaire de Jacmel opposant  le bâtonnier Me Marc-Dala Joseph et des avocats suite à une résolution adpotée contre des juges soupçonnés de corruption. 

 

Pour  trouver une solution à cette crise, Me Wando St Villier,  doyen du tribunal de première instance de Jacmel (TPIJ), a entrepris un ensemble de démarches pour faciliter la reprise des activités dans les Tribunaux. Me St Viller a précisé au micro des journalistes lors d\\\'une conférence mardi qu\\\'une correspondance a été acheminée au Batonnier mais sans succès. Il a aussi informé que le tribunal de Première instance de Jacmel a entamé des démarches auprès du conseil Supérieur du Pouvoir Judiciaire(CSPJ).

 

 Me Wando St Villier appelle les membres du conseil de l\\\'ordre  au temple de Témiste à se plier à la loi et à porter plainte contre les magistrats indexés par devant les organes disciplinaires habilités à traiter ce type de dossier.

 

 \\\'\\\'Nous avons appris que des planifications sont en cours pour fermer les portes du parquet et du tribunal civil ainsi que des manœuvres pour badigeonner l\\\'espace de matières fécales. Nous invitons les avocats du barreau à refuser cette voie qui ne fait pas honneur à la profession d\\\'avocat\\\'\\\', a indiqué l\\\'administrateur du TPI de Jacmel soulignant que la loi du 13 Novembre portant création du CSPJ doit servir de boussole aux juges.

 

Il faut souligner que l\\\'élection au batonnat et l\\\'installation du bâtonnier ont lieu sur fond de crise. Une situation qui pousse  les hommes de la basoche à s\\\'adresser directement au Me Marc-Dala Joseph l\\\'invitant à agir avec sagesse et humilité, des qualités que tout leader doit utiliser selon eux pour mettre fin au conflit.

 

Environ six cents prisonniers (600) croupissent  dans la prison civile de Jacmel dans une situation très critique sans eau et sans nourriture pour la plupart. Certains sont en détention préventive prolongée depuis plusieurs années. Des prisonniers qui ne savent pas à quel saint se vouer.

 

Me Wando St Villier a ainsi appelé les avocats de l\\\'appareil de Justice de Jacmel à mettre de coté leurs différends et agir avec plus d\\\'humanité envers les justiciables qui n\\\'en demandent pas plus.

 

Marcia MOÏSE

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